Livres de 1708 - Bibliothèque de Paris

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne le rétablissement de la commanderie générale, Grande-maîtrise régulière de l'Ordre du Saint Esprit de Montpellier

et confirme les commandeurs et religieux dudit ordre dans tous leurs biens, droits et privilèg"

"Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne le rétablissement de la commanderie générale, Grande-maîtrise régulière de l'Ordre du Saint Esprit de Montpellier

et confirme les commandeurs et religieux dudit ordre dans tous leurs biens, droits et privilèg"

"Déclaration du Roy portant que les avis des officiers qui se trouveront parens aux degrez suivans

sçavoir, de père et fils, de frère, oncle et neveu, et pareillement de ceux qui se trouveront alliez aux degrez suivans

"Déclaration du Roy portant que les avis des officiers qui se trouveront parens aux degrez suivans

sçavoir, de père et fils, de frère, oncle et neveu, et pareillement de ceux qui se trouveront alliez aux degrez suivans

"Edit du Roy, portant suppression des trente offices de commissaires aux ventes des meubles créez par édit... de février 1705, pour la ville... de Paris

et création de trois offices de commissaires-contrôlleurs et vérificateurs généraux desdits ventes. D"

"Edit du Roy, portant suppression des trente offices de commissaires aux ventes des meubles créez par édit... de février 1705, pour la ville... de Paris

et création de trois offices de commissaires-contrôlleurs et vérificateurs généraux desdits ventes. D"

"Edit du Roy, portant suppression des vingt offices d'agens de change à Paris, créez par édit... de décembre 1705

et création de quarente autres pareils offices pour ladite ville. Donné à Fontainebleau au mois d'aoust 1708. [Enregistré au Parlement le 25"

"Edit du Roy, qui permet aux Présidens des présidiaux de porter la robe rouge

et qui ordonne que les conseillers rapporteurs et vérificateurs des défauts seront du corps, avec tous les officiers des jurisdictions près desquelles ils sont établis. Donné à"

"Edit du Roy, qui permet aux Présidens des présidiaux de porter la robe rouge

et qui ordonne que les conseillers rapporteurs et vérificateurs des défauts seront du corps, avec tous les officiers des jurisdictions près desquelles ils sont établis. Donné à"

"Histoire du renouvellement de l'Académie royale des Sciences en 1699 et les éloges historiques de tous les académiciens morts depuis ce renouvellement

avec un discours préliminaire sur l'utilité des mathématiques et de la physique"

"Histoire du renouvellement de l'Académie royale des Sciences en 1699 et les éloges historiques de tous les académiciens morts depuis ce renouvellement

avec un discours préliminaire sur l'utilité des mathématiques et de la physique"

"Pièces concernant les religieuses de Port-Roial des Champs : 1? Lettre à M. Pollet vicaire de St. Nicolas du Chardonnet

2? Lettre de M. Grenet, supérieur des religieuses de Port-Roial des Champs à M. l'archevêque de Paris

"Pièces concernant les religieuses de Port-Roial des Champs : 1? Lettre à M. Pollet vicaire de St. Nicolas du Chardonnet

2? Lettre de M. Grenet, supérieur des religieuses de Port-Roial des Champs à M. l'archevêque de Paris

Annales de la Cour et de Paris

[Texte imprimé]

Annales de la Cour et de Paris

[Texte imprimé]

Declaration [sic pour : Edit] du Roy, qui unit les charges de maistres particuliers alternatifs et my-triennaux des eaux et forests crées par édit du mois d'aoust 1707. aux anciens maîtres particuliers my-triennaux desdites maistrises... Registrée en Parl

Déclaration du Roy portant que les officiers compris dans l'édit de novembre 1704 et dans les déclarations des 5 may 1705, 10 avril 1706 et 10 may 1707 seront tenus de prendre des augmentations de gages, sous les peines y portées. Donnée à Versailles le 3

Déclaration du Roy qui continuë pendant trois années en faveur de l'hôpital la perception de trente sols par muid de vin. Donnée à Fontainebleau le 25 aoust 1708. Registrée en Cour des Aydes le 17 septembre 1708

Déclaration du Roy qui modère la finance qui doit estre payée pour l'acquisition des six deniers d'augmentation sur le contrôlle des exploits. Donnée à Versailles le 3 avril 1708. Registrée en Parlement le 19 avril 1708

Déclaration du Roy qui ordonne qu'avant que de faire travailler à aucuns ouvrages concernant les fortifications, bâtimens et réparations publiques, il en sera fait due visitation et devis particulier par gens experts, en présence des intendans ou des cont

Déclaration du Roy qui unit aux quatre communautez d'officiers sur le bois à brûler les offices d'inspecteurs de la police pour ce qui les concerne. Donnée à Marly le 24 avril 1708

Déclaration du Roy qui unit les offices de greffiers des experts qui restent à lever et ceux des greffiers des Cours et jurisdictions royales du royaume. Donnée à Marly le premier may 1708

Déclaration du Roy, concernant l'exercice des commis des aydes. Donnée à Versailles le 27 mars 1708. Registrée en la Cour des Aydes le 19 avril 1708

Déclaration du Roy, contre les vendeurs ou acheteurs de vin en fraude. Donnée à Versailles le 4 septembre 1708

Déclaration du Roy, donnée à Versailles le 14 May 1708, qui renouvelle pour trois ans les défenses aux Nouveaux Convertis de vendre leurs biens. Publiée en Parlement le 28. Iuin 1708

Déclaration du Roy, donnée en faveur des officiers qui acquéreront des augmentations de gages dans les temps y portez. Donnée à Fontainebleau le 24 juillet 1708. Registrée en Parlement le 14 aoust 1708

Déclaration du Roy, donnée en interprétation de l'édit du mois de janvier 1708 portant création des offices de commissaires et contrôlleurs des décrets volontaires. Donnée à Versailles le 5 juin 1708

Déclaration du Roy, portant que les offices de receveurs-payeurs des gages et droits des officiers des Bureaux des finances créés par les édits... de juillet 1689 et avril 1708 seront établis dans tous les Bureaux des finances du royaume. Donnée à Fontain

Déclaration du Roy, portant que les payeurs des gages des chancelleries établis près les Cours supérieures, payeront les augmentations de gages attribuez tant aux officiers desdites chancelleries qu'à ceux des chancelleries présidiales. Donnée à Marly le

Declaration du Roy, portant réunion des charges de greffiers des subdelegations à celles des subdeleguez... [Registré en Parlement le 7 février 1708.]

Déclaration du Roy, pour continuer les cruës sur le sel pour les années 1714 et 1715 au profit des Estats de Bourgogne. Donnée à Versailles le 22 may 1708