Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé au nom de la commission des finances, par suite du message du Directoire exécutif, en date du 3 pluviôse de l'an 6, par le C. Crassous (de l'Hérault). Séance du premier prairial, an VI
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 686850
- Identifiant
- RBSVDP0000686850
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé au nom de la commission des finances, par suite du message du Directoire exécutif, en date du 3 pluviôse de l'an 6, par le C. Crassous (de l'Hérault). Séance du premier prairial, an VI
Auteurs
- Auteur
- Aaron-Jean-François Crassous
Publication
- Date de publication
- prairial an VI
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 953411
- Code-barre
- 32272900352709
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Egalité. Liberté. Fraternité. A. Crassous, représentant du peuple, dans les départemens de Seine-et-Oise et Paris, aux citoyens des campagnes
[date de publication inconnue]
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projets de résolution présentés par Crassous sur le régime hypothécaire. Séance du 12 germinal an 6
(germinal an VI)