Livres de 1669
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Edict du Roy [d'août 1669] et arrest du Conseil d'Estat [du 8 août 1669] portant suppression des verderies et sergenteries fieffées establies dans les forests. Vérifiéz en Parlement le 13 aoust 1669
Edict du Roy et Arrest du Conseil d'Estat, portant suppression des Maistrises particulières des Eauës et Forests de Romorantin, Montrichard, Beaufort, etc, Vérifié en Parlement du 13 Aoust 1669
Edict du Roy et Arrest du Conseil d'Estat, portant suppression des Maistrises particulières des Eauës et Forests de Romorantin, Montrichard, Beaufort, etc, Vérifié en Parlement du 13 Aoust 1669
Edict du Roy et Arrest du Conseil d'Estat, portant suppression des Verderies et Sergenteries Fieffées, establies dans les Forêts. Vérifiez en Parlement le 13 Aoust 1669
Edict du Roy et Arrest du Conseil d'Estat, portant suppression des Verderies et Sergenteries Fieffées, establies dans les Forêts. Vérifiez en Parlement le 13 Aoust 1669
Edict du Roy portant que les amendes de six et douze livres seront consignées avant que l'on puisse estre receu appellant, tant en la cour qu'aux sièges présidiaux. (Août 1669). Vérifié en Parlement, le 13 aoust 1669
Edict du Roy portant que les amendes de six et douze livres seront consignées avant que l'on puisse estre receu appellant, tant en la cour qu'aux sièges présidiaux. (Août 1669). Vérifié en Parlement, le 13 aoust 1669
Edict du Roy portant que les nobles pourront faire le commerce de mer sans déroger à la noblesse [Août 1669]. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669
Edict du Roy portant que les nobles pourront faire le commerce de mer sans déroger à la noblesse [Août 1669]. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669
Edict du Roy portant règlement général pour les Offices de Iudicature du Royaume. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes, et cour de Aydes, le 13. Aoust 1669
Edict du Roy portant règlement général pour les Offices de Iudicature du Royaume. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes, et cour de Aydes, le 13. Aoust 1669
Edict du Roy portant Règlement pour la Chambre des Vacations. Vérifié en Parlement le 13. Aoust 1669
Edict du Roy portant Règlement pour la Chambre des Vacations. Vérifié en Parlement le 13. Aoust 1669
Edict du Roy portant règlement pour la Chambre des vaccations (Août 1669). Vérifié en Parlement le treizième aoust 1669
Edict du Roy portant règlement pour la Chambre des vaccations (Août 1669). Vérifié en Parlement le treizième aoust 1669
Edict du Roy portant règlement pour la jurisdiction civile et criminelle des prévost des marchands et eschevins, président, juges gardiens et conservateurs des privilèges des foires de la ville de Lyon, avec attribution du pouvoir de juger souverainement
Edict du Roy portant règlement pour la jurisdiction civile et criminelle des prévost des marchands et eschevins, président, juges gardiens et conservateurs des privilèges des foires de la ville de Lyon, avec attribution du pouvoir de juger souverainement
Edict du Roy portant révocation de la Chambre de justice [Août 1669]. Vérifié en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, le 13 aoust 1669
Edict du Roy portant révocation de la Chambre de justice [Août 1669]. Vérifié en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, le 13 aoust 1669
Edict du Roy portant suppression des chambres de l'édict des parlemens de Paris et de Rouen. (Janvier 1669). Vérifié en Parlement le 4 février 1669
Edict du Roy portant suppression des chambres de l'édict des parlemens de Paris et de Rouen. (Janvier 1669). Vérifié en Parlement le 4 février 1669
Edict du Roy portant suppression des chevaliers du guet, lieutenans, exempts et archers, créez en 1631 et 1633 [Août 1669]. Vérifié en Parlement le treizième aoust 1669
Edict du Roy pour le controlle des Exploits. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 13. Aoust 1669
Edict du Roy pour le controlle des Exploits. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 13. Aoust 1669
Edict du Roy qui déclare le commerce de Mer ne point déroger à la Noblesse, du mois d'Aoust 1669. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes, et Cour des Aydes, le 13. desdits mois et an
Edict du Roy qui déclare le commerce de Mer ne point déroger à la Noblesse, du mois d'Aoust 1669. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes, et Cour des Aydes, le 13. desdits mois et an
Edict du Roy, pour empescher les sujets de sa Majesté, de s'habituer dans les Païs étrangers, et faire retourner en France ceux qui y sont établis. Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le treiziesme Aoust 1669
Edicts, lettres patentes, déclarations, ordonnances, commissions et arrests concernans les chevaux de louage
Edicts, lettres patentes, déclarations, ordonnances, commissions et arrests concernans les chevaux de louage
Edit du Roy portant règlement pour les hypothèques de Sa Majesté sur les biens des Officiers et pour les Procédures dans les Cours des Aydes pour la vente des Offices et distribution du prix d'iceux. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le
Edit du Roy portant règlement pour les hypothèques de Sa Majesté sur les biens des Officiers et pour les Procédures dans les Cours des Aydes pour la vente des Offices et distribution du prix d'iceux. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le
Edit du Roy portant suppression de tous les Offices de Chevaliers du Guet, leurs Lieutenans, Exempts, et Archers, créez par les Edits des années 1631 et 1633. Restablissement de l'Election particulière de la Charité et Règlement sur le fait des Tailles et
Edit du Roy portant suppression de tous les Offices de Chevaliers du Guet, leurs Lieutenans, Exempts, et Archers, créez par les Edits des années 1631 et 1633. Restablissement de l'Election particulière de la Charité et Règlement sur le fait des Tailles et
Edit pour la réduction des intérests au denier dix-huict dans le pays messin et ressort du Parlement de Metz (Juin 1669). Vérifié en Parlement le 1er aoust 1669
Edit pour la réduction des intérests au denier dix-huict dans le pays messin et ressort du Parlement de Metz (Juin 1669). Vérifié en Parlement le 1er aoust 1669
Elégies au roy
Elégies au roy
Estat de l'empire de Russie en grande duché de Moscovie...
Estat de l'empire de Russie en grande duché de Moscovie...
Gedenkwaerdige gesantschappen der Oost-Indische Maetschappy in't Vereenigde Nederland, aen de Kaisaren van Japan....
Gedenkwaerdige gesantschappen der Oost-Indische Maetschappy in't Vereenigde Nederland, aen de Kaisaren van Japan....
Iacobi Walli e Societate Iesu Poematum libri novem. Edito tertia
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Idea principis christiano-politici. centum simbolis expressa a Didaco Saavedra Faxardo,...
Idea principis christiano-politici. centum simbolis expressa a Didaco Saavedra Faxardo,...
Kunst und Lehrbüchlein für die anfahenden jungen Daraus reissen und malen zu lernen..., durch Jos Amman...
Kunst und Lehrbüchlein für die anfahenden jungen Daraus reissen und malen zu lernen..., durch Jos Amman...
Les femmes héroïques comparées avec les héros
Les femmes héroïques comparées avec les héros
Les Femmes héroïques comparées avec les héros ensemble les moralitez à la fin de chaque histoire...