Livres de 1707

Edit du Roy, portant création des offices de maistres particuliers alternatifs et triennaux dans les maistrises des eaux et forests du Royaume... Registré en Parlement en vacations le premier octobre 1707

Edit du Roy, portant création des offices de maistres particuliers alternatifs et triennaux dans les maistrises des eaux et forests du Royaume... Registré en Parlement en vacations le premier octobre 1707

Edit du Roy, portant création des offices de receveurs des domaines dans les provinces de Flandres, Hainaut et Artois. Donné à Versailles au mois de novembre 1707

Edit du Roy, portant création des offices de receveurs des domaines dans les provinces de Flandres, Hainaut et Artois. Donné à Versailles au mois de novembre 1707

Edit du Roy, portant établissement de douze nouvelles parties de rentes sur l'Hostel de Ville de Paris, et création de douze payeurs, douze contrôlleurs, et vingt-quatre syndics généraux des rentes dudit Hostel de Ville. Donné à Fontainebleau au mois de s

Edit du Roy, portant établissement de douze nouvelles parties de rentes sur l'Hostel de Ville de Paris, et création de douze payeurs, douze contrôlleurs, et vingt-quatre syndics généraux des rentes dudit Hostel de Ville. Donné à Fontainebleau au mois de s

Edit du Roy, portant que les maires et officiers des villes qui n'ont payé en 1691 pour leur confirmation de noblesse que des sommes au dessous de quinze cens livres, seront tenus de payer un supplement de finance... [Registré en Parlement le 28 juin 1707

Edit du Roy, portant que les maires et officiers des villes qui n'ont payé en 1691 pour leur confirmation de noblesse que des sommes au dessous de quinze cens livres, seront tenus de payer un supplement de finance... [Registré en Parlement le 28 juin 1707

Edit du Roy, portant suppression des oeconomes sequestres créez par édit de décembre 1691 et des contrôlleurs desdits oeconomes créez par édit d'octobre 1703 et création de nouveaux offices d'oeconomes et de contrôlleurs en chacun diocèse du royaume. Donn

Edit du Roy, portant suppression des oeconomes sequestres créez par édit de décembre 1691 et des contrôlleurs desdits oeconomes créez par édit d'octobre 1703 et création de nouveaux offices d'oeconomes et de contrôlleurs en chacun diocèse du royaume. Donn

Edit du Roy, portant suppression des offices de Greffiers-conservateurs des hypoteques, créez par édit de mars 1706 et création de deux offices de conservateurs généraux desdites hypotèques. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1707. Registré en Parlem

Edit du Roy, portant suppression des offices de Greffiers-conservateurs des hypoteques, créez par édit de mars 1706 et création de deux offices de conservateurs généraux desdites hypotèques. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1707. Registré en Parlem

Edit du Roy, portant union des nouvelles charges de payeurs des gages des officiers de la Maison du Roy créez par édit de may 1707, aux anciennes. Donné à Marly au mois de juillet 1707

Edit du Roy, portant union des nouvelles charges de payeurs des gages des officiers de la Maison du Roy créez par édit de may 1707, aux anciennes. Donné à Marly au mois de juillet 1707

Edit du Roy, qui attribuë la noblesse aux échevins de Paris et qui crée quatre offices de conseillers de la Ville, intendans et commissaires des fontaines, un office de syndic général des communautez d'officiers dépendans de l'Hostel de Ville de Paris. Et

Edit du Roy, qui attribuë la noblesse aux échevins de Paris et qui crée quatre offices de conseillers de la Ville, intendans et commissaires des fontaines, un office de syndic général des communautez d'officiers dépendans de l'Hostel de Ville de Paris. Et

Edit du Roy, qui unit à la communauté des compteurs de marée les offices de syndics et de compteurs créez par édits... de novembre 1704 et octobre 1705. Avec le Tarif des droits qui leur sont attribuez [arrêté au Conseil des finances le 14 décembre 1706].

Journal historique sur les matières du tems [sic]...

Journal historique sur les matières du tems [sic]...

Le Détail de la France sous le règne présent, augmenté en cette nouvelle édition de plusieurs mémoires et traitez sur la même matière

Le Détail de la France sous le règne présent, augmenté en cette nouvelle édition de plusieurs mémoires et traitez sur la même matière

Le Plan de Paris, ses faubourgs et ses environs par N. de Fer. Gravé par P. Starck-man

Le Plan de Paris, ses faubourgs et ses environs par N. de Fer. Gravé par P. Starck-man

Lettres patentes du Roy portant que par les commissaires députez par l'assemblée du Clergé il sera au nom du Clergé pris à constitution de rente au denier vingt-deux jusqu'à la somme de trente-trois millions de livres de principal en billets de monnoye. A

Lettres patentes du Roy portant que par les commissaires députez par l'assemblée du Clergé il sera au nom du Clergé pris à constitution de rente au denier vingt-deux jusqu'à la somme de trente-trois millions de livres de principal en billets de monnoye. A

Lettres patentes du Roy qui dispense les officiers de la Cour des Aydes de Paris de l'enregistrement des provisions des nouveaux pourvûs d'offices ordonné estre fait en la Chambre des Comptes par l'édit d'avril 1704. Données à Versailles le vingt-sept déc

Lettres patentes du Roy qui dispense les officiers de la Cour des Aydes de Paris de l'enregistrement des provisions des nouveaux pourvûs d'offices ordonné estre fait en la Chambre des Comptes par l'édit d'avril 1704. Données à Versailles le vingt-sept déc

Lettres patentes du Roy, portant règlement pour les maistres marchands teinturiers en soye, laine et fil, de la ville et faubourgs de Paris. Données à Versailles le 7 juin 1707

Lettres patentes du Roy, portant règlement pour les maistres marchands teinturiers en soye, laine et fil, de la ville et faubourgs de Paris. Données à Versailles le 7 juin 1707

Lettres patentes par lesquelles le Roy a confirmé le contract passé entre Sa Majesté et le clergé de France le 13 avril 1707. Données à Versailles au mois d'avril 1707, registrées en Parlement le 7 may 1707

Lettres patentes par lesquelles le Roy a confirmé le contract passé entre Sa Majesté et le clergé de France le 13 avril 1707. Données à Versailles au mois d'avril 1707, registrées en Parlement le 7 may 1707

Lettres patentes sur arrest du Conseil qui font défenses aux commissaires aux inventaires de décerner aucuns exécutoires pour le payement de leurs salaires et vacations. Avec ledit arrest du Conseil. Données à Fontainebleau le 22 octobre 1707

Lettres patentes sur arrest du Conseil qui font défenses aux commissaires aux inventaires de décerner aucuns exécutoires pour le payement de leurs salaires et vacations. Avec ledit arrest du Conseil. Données à Fontainebleau le 22 octobre 1707

Lettres patentes sur arrest du Conseil, qui ordonnent la continuation de la levée des deux sols pour livre de la capitation pendant l'année mil sept cens huit. Avec ledit arrest du Conseil [du 11 octobre 1707]. Données à Marly le 8 novembre 1707

Lettres patentes sur arrest du Conseil, qui ordonnent la continuation de la levée des deux sols pour livre de la capitation pendant l'année mil sept cens huit. Avec ledit arrest du Conseil [du 11 octobre 1707]. Données à Marly le 8 novembre 1707

Menophis pharaonis primogenitus tragoedia dabitur a secundanis in regio Ludovici Magni collegio Societatis Jesu. Die 2 mensis martii anno 1707

Menophis pharaonis primogenitus tragoedia dabitur a secundanis in regio Ludovici Magni collegio Societatis Jesu. Die 2 mensis martii anno 1707

Ode généthliaque sur la naissance du prince des Asturies

Ode généthliaque sur la naissance du prince des Asturies

Ordre des églises en la ville et faubourgs de Paris pour les saluts avec exposition du Saint Sacrement. [25 octobre 1707]