Bonaparte
8 œuvres dans le catalogue
Fougères du Congo belge de l'herbier du jardin botanique de l'Etat à Bruxelles
Goennaere impr.
Allocution prononcée au Banquet de la Ligue nationale aérienne, le lundi 1er décembre 1913
(Imprimerie des Beaux-Arts, (A. Muller)
Arrêté qui annule un arrêté du préfet du département du Maine-et-Loire, comme incompétent, et ayant mal statué au fond sur la restitution faite à la dame veuve Soucelles, de ses biens provisoirement accordés aux hospices d'Angers, du 17 brumaire an 10 (8
Impr. du Dépot des lois
Arrêté qui fixe le mode de liquidation des rentes viagères dues par l'Etat, possédées par les individus non prévenus d'émigration, sur les têtes et pendant la vie d'un individu maintenu ou à maintenir sur la liste des émigrés, du 15 prairial an II (4 juin
impr. du dépôt des lois
Arrêtés relatifs aux biens des émigrés des 29 messidor an 8, 16 pluviose et 24 thermidor an 9 (18 juillet 1800, 5 février 1801 et 12 août 1801)
Impr. du Dépot des lois
Arrêté sur l'organisation de l'administration des monnaies du 10 prairial an II (30 mai 1803)
Impr. du Dépot des lois
Arrêté qui accorde amnistie aux habitans des départemens mis hors l'empire de la constitution par la loi du 24 nivose an 8 (13 janvier 1800), du 25 thermidor an 8 (13 août 1800)
Impr. du Dépot des lois
The Old Jack, old-rum, rhumprat, estilo Jamaica...
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