Livres de 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 13 septembre 1721] qui ordonnent une coupe de douze cens milliers de rouettes dans la forest de la Traconne. Données à Paris le 16 mars 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 17 janvier 1721] qui ordonnent des coupes extraordinaires dans plusieurs bois ecclésiastiques du département de Soissons, pour la provision de Paris. Données à Paris le premier octobre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 17 janvier 1721] qui ordonnent des coupes extraordinaires dans plusieurs bois ecclésiastiques du département de Soissons, pour la provision de Paris. Données à Paris le premier octobre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 22 août 1721] qui réunissent au domaine du Roy la seigneurie de Crécy, domaine et bois en dépendans. Données à Paris le 8 octobre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 22 août 1721] qui réunissent au domaine du Roy la seigneurie de Crécy, domaine et bois en dépendans. Données à Paris le 8 octobre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 30 août 1720] qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Chasteauneuf en Thimerais. Données à Paris, le 16 mars 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 30 août 1720] qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Chasteauneuf en Thimerais. Données à Paris, le 16 mars 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 30 mai 1721] qui acceptent le rabais de deux cent trois mille huit cent livres offert par les nommez Jeanson et Chedoux, sur le prix des repeuplemens de la forest de Fontainebleau et les subrogent au lieu et plac

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 30 mai 1721] qui acceptent le rabais de deux cent trois mille huit cent livres offert par les nommez Jeanson et Chedoux, sur le prix des repeuplemens de la forest de Fontainebleau et les subrogent au lieu et plac

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 30 septembre 1721] qui ordonnent la coupe par recépage de plusieurs cantons de bois incendiez en la forest de Chevres. Données à Paris le 22 octobre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 30 septembre 1721] qui ordonnent la coupe par recépage de plusieurs cantons de bois incendiez en la forest de Chevres. Données à Paris le 22 octobre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 4 novembre 1721] qui ordonnent l'ouverture, la prolongation et la communication de plusieurs routes dans les bois de notre capitainerie d'Hallatte. Données à Paris le 30 novembre 1721

Lettres patentes sur arrest [du Conseil du 4 novembre 1721] qui ordonnent l'ouverture, la prolongation et la communication de plusieurs routes dans les bois de notre capitainerie d'Hallatte. Données à Paris le 30 novembre 1721

Lettres patentes sur arrest du Conseil [du 10 septembre 1720] qui ordonnent que les receveurs des tailles porteront à l'avenir directement au Trésor royal les fonds provenans des impositions, déduction faite des gages des officiers et autres charges qui s

Lettres patentes sur arrest du Conseil [du 10 septembre 1720] qui ordonnent que les receveurs des tailles porteront à l'avenir directement au Trésor royal les fonds provenans des impositions, déduction faite des gages des officiers et autres charges qui s

Lettres patentes sur arrest pour la continuation de la perception des quatre sols pour livre sur tous les droits des fermes de Sa Majesté. Données à Paris le 18 janvier 1721

Lettres patentes sur arrests (du Conseil des 14 janvier 1721 et 16 août 1720) qui ordonnent des coupes dans les parcs de Versailles et de Marly pour l'ordinaire 1721. Données à Paris le 16 mars 1721

Lettres patentes sur arrests (du Conseil des 14 janvier 1721 et 16 août 1720) qui ordonnent des coupes dans les parcs de Versailles et de Marly pour l'ordinaire 1721. Données à Paris le 16 mars 1721

Lettres patentes sur arrests (du Conseil des 14 janvier 1721 et 22 novembre 1720) qui ordonnent plusieurs ventes de bois dans la forest de Saint Germain-en-Laye. Données à Paris le premier octobre 1721

Lettres patentes sur arrests (du Conseil des 14 janvier 1721 et 22 novembre 1720) qui ordonnent plusieurs ventes de bois dans la forest de Saint Germain-en-Laye. Données à Paris le premier octobre 1721

Lettres patentes sur arrests [du Conseil ci-inclus des 27 et 16 août 1720] qui ordonnent le repeuplement des places vaines et vagues de la forest de Fontainebleau et l'ouverture de plusieurs routes dans ladite forest. Données à Paris le 16 mars 1721

Lettres patentes sur arrests [du Conseil des 26 février 1692 et 21 février 1721] concernant les juges des droits de sorties et entrées. Données à Paris le 9 mars 1721

Liste des chanoines, curez,... qui ont déclaré par des Actes envoyez à Nosseigneurs les Evêques Appellans qu'ils persistent dans leur Appel

Liste des chanoines, curez,... qui ont déclaré par des Actes envoyez à Nosseigneurs les Evêques Appellans qu'ils persistent dans leur Appel

Liste générale des postes de France dressée par ordre de Monseigneur Jean Baptiste Colbert... marquis de Torcy

Liste générale des postes de France dressée par ordre de Monseigneur Jean Baptiste Colbert... marquis de Torcy

Mandement de monseigneur l'illustrissime et reverendissime évêque de Marseille portant condamnation d'un Libelle diffamatoire

Mandement de monseigneur l'illustrissime et reverendissime évêque de Marseille portant condamnation d'un Libelle diffamatoire

Mandement de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 18 novembre 1721] pour faire gagner le jubilé aux malades qui se trouveront en danger de mort avant qu'il soit ouvert

Mandement de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 18 novembre 1721] pour faire gagner le jubilé aux malades qui se trouveront en danger de mort avant qu'il soit ouvert

Mandement et instruction pastorale de Monseigneur l'... évesque de Nimes [du 5 novembre 1721] au sujet de la peste

Mandement et instruction pastorale de Monseigneur l'... évesque de Nimes [du 5 novembre 1721] au sujet de la peste

Ordonnance de Monseigneur Bignon, Intendant de la généralité de Paris, qui condamne les nommez Fredin, doyen des notaires de la ville de Pontoise, Langlois, Philippe, Teissier, Dauvray et Fredin le jeune, notaires audit Pontoise, en 200 livres d'amende ch

Ordonnance de Monseigneur Bignon, Intendant de la généralité de Paris, qui condamne les nommez Fredin, doyen des notaires de la ville de Pontoise, Langlois, Philippe, Teissier, Dauvray et Fredin le jeune, notaires audit Pontoise, en 200 livres d'amende ch

Ordonnance de... Monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris [du 5 décembre 1721] touchant le jubilé