Livres de 1721

Ordonnance du Roy concernant... Versailles, ceux qui s'y establiront, et ceux qui y loueront des maisons ou appartemens. Du 27 may 1721

Ordonnance du Roy concernant... Versailles, ceux qui s'y establiront, et ceux qui y loueront des maisons ou appartemens. Du 27 may 1721

Ordonnance du Roy pour obliger les officiers des troupes tant d'infanterie que de cavalerie et de dragons, qui sont ou qui ont ordre de se rendre en Dauphiné, Provence, Languedoc et Auvergne et dans les généralitez de Bordeaux et de Montauban de se rendre

Ordonnance du Roy pour obliger les officiers des troupes tant d'infanterie que de cavalerie et de dragons, qui sont ou qui ont ordre de se rendre en Dauphiné, Provence, Languedoc et Auvergne et dans les généralitez de Bordeaux et de Montauban de se rendre

Pseaumes contre le parti de Quesnel, à l'imitation de celui que Saint Augustin fit contre le parti de Donat, composés par un prêtre pour l'instruction et l'édification des Fidèles...

Pseaumes contre le parti de Quesnel, à l'imitation de celui que Saint Augustin fit contre le parti de Donat, composés par un prêtre pour l'instruction et l'édification des Fidèles...

Règlement de police (du bailliage de Versailles du 6 mai 1721) pour la ville de Versailles

Règlement de police (du bailliage de Versailles du 6 mai 1721) pour la ville de Versailles

Règlement que le roy veut et entend estre observé pour les recensemens qui se font dans la colonie de Saint-Domingue. Du 26 aoust 1721

Règlement que le roy veut et entend estre observé pour les recensemens qui se font dans la colonie de Saint-Domingue. Du 26 aoust 1721

Sentence de l'Hostel de Ville de Paris (du 13 septembre 1707) et trois arrests de la Cour de Parlement (des 28 mars 1708, 7 septembre 1718 et 24 avril 1721) rendus en faveur des marchands de bleds et farines pour la provision de Paris

Sentence de l'Hostel de Ville de Paris (du 13 septembre 1707) et trois arrests de la Cour de Parlement (des 28 mars 1708, 7 septembre 1718 et 24 avril 1721) rendus en faveur des marchands de bleds et farines pour la provision de Paris

Sentence de police contre Pierre Lalloüette, loueur de chevaux et hostelier à Paris, et Jacques Corbier, marchand de veaux, foirain, qui fait défenses de se servir de facteurs ou commissionnaires. Du 23 may 1721

Sentence de police contre Pierre Lalloüette, loueur de chevaux et hostelier à Paris, et Jacques Corbier, marchand de veaux, foirain, qui fait défenses de se servir de facteurs ou commissionnaires. Du 23 may 1721

Sentence du Chastelet de Paris [du 3 décembre 1715] qui ordonne l'exécution des lettres patentes et arrêts, concernant l'établissement des religieux de la Charité et les maintient dans le droit et possession de traiter, panser et médicamenter les pauvres

Sentence du Chastelet de Paris [du 3 décembre 1715] qui ordonne l'exécution des lettres patentes et arrêts, concernant l'établissement des religieux de la Charité et les maintient dans le droit et possession de traiter, panser et médicamenter les pauvres

Statuts et règlements pour les saiteurs, hautelisseurs, houpiers, foulons et autres ouvriers qui font partie de la Manufacture de la ville d'Amiens

Statuts et règlements pour les saiteurs, hautelisseurs, houpiers, foulons et autres ouvriers qui font partie de la Manufacture de la ville d'Amiens

Une des Listes de ceux qui ont signé le Renouvellement d'Appel et dont les Actes ont été envoyez à Nosseigneurs les Evêques appellans

Une des Listes de ceux qui ont signé le Renouvellement d'Appel et dont les Actes ont été envoyez à Nosseigneurs les Evêques appellans